Politiques et règlements

Politiques et règlements


Le Club s'est doté de politiques et règlements afin d'encadrer ses façons de faire. 

Règlements généraux

Ces règlements généraux définissent la façon de fonctionner notre Club. Ce sont les membres qui déterminent la façon dont elle fonctionne. Ces règlements doivent respecter les limites imposées par la loi.

Politique de confidentialité:

Cette politique a pour objectif de doter le Club d’un cadre de gouvernance en matière de protection des renseignements personnels afin de se conformer aux exigences de la Loi 25 ou LPRP (Loi sur la protection des renseignements personnels).

Politique de remboursement:

Cette politique a pour objectif d'établir des directives claires et cohérentes pour le remboursement des inscriptions ainsi que les frais encourus lors des compétitions, les formations et les dépenses administratives pour le bon fonctionnement du club.

Politique des compétitions:

Cette politique vise à établir les règles nécessaires à la bonne préparation et au bon déroulement lors de la participation du Club aux compétitions qu’il participe au cours d’une saison compétitive

Politique de traitements des plaintes:

Cette politique vise à établir les processus pour traiter des infractions aux codes de vie auxquelles toute personne impliquée de près ou de loin dans le milieu de la natation est tenue de respecter.


Documents
Règlements généraux EPMJ (adopté 11 mai 2018).pdfpdf165.86kb
Règlements généraux EPMJ (adopté 27 septembre 2019).pdfpdf593.46kb
Règlements généraux rev 2 EMJ (adopté 2 novembre 2023).pdfpdf619.6kb
Politique encadrant la pratique de la natation (adopté 30 septembre 2025).pdfpdf768.27kb
Politique des compétitions EMJ (24 octobre 2023).pdfpdf727.81kb
Politique de confidentialité (adopté le 19 août 2025).pdfpdf476.1kb
Politique de remboursement EMJ (adoptée 30 septembre 2025).pdfpdf497.3kb
Politique de traitements des plaintes EMJ (adopté le 30 septembre 2025).pdfpdf640.71kb

Club de natation Les Espadons de Mont-Joli


300, Avenue du Sanatorium, Mont-Joli (QC) G5H 1V7